Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ByaNat Grand Cru Nature
M. LAURENT DENOEL

Numéro de dépôt :
3983471
Date de dépôt :
17/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2023
ByaNat Grand Cru Nature de LAURENT DENOEL

Présentation de la marque ByaNat Grand Cru Nature

Déposée par voie électronique le 17 février 2013 par monsieur LAURENT DENOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ByaNat Grand Cru Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur LAURENT DENOEL domicilié(e) 11 PLACE PAUL VERLAINE - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT DENOEL domicilié(e) 11 PLACE PAUL VERLAINE - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque ByaNat Grand Cru Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ByaNat Grand Cru Nature est expirée depuis le 17 février 2023.

LAURENT DENOEL a également déposé les autres marques suivantes : LES LARMES DU PRINTEMPS , NLCO


M. LAURENT DENOEL - 11 PLACE PAUL VERLAINE - 92100 - BOULOGNE - France


M. LAURENT DENOEL - 11 PLACE PAUL VERLAINE - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.